FESTIVAL INTERNATIONAL DU CIRQUE DE MASSY
Présentation de la marque FESTIVAL INTERNATIONAL DU CIRQUE DE MASSY
Déposée par voie électronique le 29 mars 2013 par monsieur Michel BRUNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FESTIVAL INTERNATIONAL DU CIRQUE DE MASSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FESTIVAL INTERNATIONAL DU CIRQUE DE MASSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994066.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL INTERNATIONAL DU CIRQUE DE MASSY est expirée depuis le 29 mars 2023.
Michel BRUNEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Inscription le 23 juin 2017 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°702657 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-23